MENTIONS LÉGALES

FACTIS est une marque déposée
 
Mentions légales du site www.factisstudio.com
Directeur de la publication : Sébastien Bourg
​
FACTIS
SAS au capital social de 5 000 euros
Siège social : 39 rue Edouard Vaillant 94140 Alfortville
N°SIRET: ​83120658600024
Code NAF 7410Z
831 206 586 RCS Créteil
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR30 831206586
​
Mail : contact@factisstudio.com
​
​
Hébergeur
Wix.com
500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158
Telephone : +1 415-639-9034


Droits d'auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.factisstudio.com sont la propriété de la société FACTIS, à l'exception des vidéos et images qui comportent une mention spécifique.
Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.factisstudio.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site www.factisstudio.com a pour objet de fournir une information concernant l'activité de la société. Le directeur de la publication Sébastien Bourg s´efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu´elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.factisstudio.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer.